Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 00243 posée par M. Antoine Andrieux

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 00244 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 00246 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 34683 posée par M. Maurice Janetti

    Rapport sur les incendies de forêts: contenu

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 01935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeunes: tâches sociales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 03551 posée par M. Roger Poudonson

    Création éventuelle d'un secrétariat d'état à la forêt: ministère de tutelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 05018 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'un ministère de la Forêt

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 05050 posée par M. Maurice Prevoteau

    Chasse: ministère compétent

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 06467 posée par M. Pierre Salvi

    Réorganisation de la forêt française: suite réservée à la motion votée par les fédérations départementales des chasseurs le 4 février 1982

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 08957 posée par M. Georges Mouly

    Corrèze: prêts bonifiés pour les plantations de bois

    Réponse du ministère : Premier ministre