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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 26008 posée par M. Marcel Champeix

   Droit à pension de retraite: cas particulier

   Réponse du ministère : Budget

   14/04/1978
2. Question n° 26477 posée par M. Marcel Gargar

   DDDDépartements d'outre-mer: statut des fonctionnaires

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   24/05/1978
3. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

   Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   29/06/1978
4. Question n° 27388 posée par M. André Meric

   Enfants battus: lutte contre cette forme de violence

   Réponse du ministère : Éducation

   21/09/1978
5. Question n° 29163 posée par M. Louis Perrein

   Professeurs adjoints d'éducation physique: situation

   Réponse du ministère : Premier ministre

   15/02/1979
6. Question n° 29202 posée par M. Jacques Carat

   Statut des professeurs adjoints d'EPS

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/02/1979
7. Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

   Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   25/04/1979
8. Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon

   Professeurs adjoints d'EPS: situation

   Réponse du ministère : Jeunesse

   21/02/1980
9. Question n° 33096 posée par M. Marcel Champeix

   Travail à mi-temps des professeurs d'éducation physique et sportive

   Réponse du ministère : Premier ministre

   27/02/1980
10. Question n° 01356 posée par M. André Meric

    Madagascar: situation d'un coopérant

    Réponse du ministère : Coopération

    18/12/1980