Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 26712 posée par M. Roger Poudonson
Hôtellerie française: organisme de référence
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 30038 posée par M. Gaston Pams
Situation de l'industrie hôtelière
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 18320 posée par M. Michel Alloncle
Création d'un CAP de garçon de café
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 18518 posée par M. Jacques Genton
Création d'un CAP de garçon de café
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 21366 posée par M. Rémi Herment
Avenir des professions de l'hôtellerie-restauration
La question est caduque
-
Question n° 00762 posée par M. Rémi Herment
Avenir des professions de l'hôtellerie-restauration
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 18892 posée par M. Jacques Peyrat
Harmonisation des normes de sécurité incendie entre les hôtels et les résidences de tourisme
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 04101 posée par M. Dominique Leclerc
Baisse de la TVA sur la restauration
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
-
Question n° 0272G posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Allègements de charges dans le secteur de la restauration
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 11868 posée par M. Serge Mathieu
Compensation tendant à remplacer la baisse de la TVA à 5,5 % dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale