Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 28862 posée par M. André Meric

    Sapeurs-pompiers de Toulouse: augmentation des effectifs

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 34683 posée par M. Maurice Janetti

    Rapport sur les incendies de forêts: contenu

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 04203 posée par M. René Chazelle

    Secours d'urgence: coordination

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 09133 posée par M. Pierre Bouneau

    Sapeurs-pompiers: retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

    Accusations portées contre certains pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 12460 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Revendications des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 22540 posée par M. Henri Collette

    Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 23658 posée par M. Jean Pourchet

    Sapeurs-pompiers

    La question est caduque

  9. Question n° 00616 posée par M. Jean Pourchet

    Sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 22340 posée par M. Fernand Tardy

    Sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque