Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 02153 posée par M. René Jager

    Protection de zones économiques au large des côtes

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27895 posée par M. René Jager

    Veuves de fonctionnaires du Rhin et de la Moselle: conditions d'attente de la pension de réversion

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 28193 posée par M. René Jager

    Formation professionnelle: remplacement des bénéficiaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 00159 posée par M. René Jager

    Relance de l'activité économique dans la région de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 29860 posée par M. René Jager

    Contrats de pays: prise en compte de l'environnement et de l'habitat

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 29861 posée par M. René Jager

    Utilisation de la main d'oeuvre féminine dans l'industrie: évolutions régionales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 11145 posée par M. René Jager

    Incidences financières du passage à la retraite (Etude)

    La question a été retirée pour cause de décès.