Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 14717 posée par M. Cédric Perrin
Recrutement d'aumôniers musulmans
La question est caduque
-
Question n° 17455 posée par M. Cédric Perrin
Secteur du bâtiment et permis de construire
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
-
Question n° 18120 posée par M. Cédric Perrin
Situations invraisemblables dues au système social français
La question est caduque
-
Question n° 0811G posée par M. Cédric Perrin
Réforme constitutionnelle
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0957G posée par M. Cédric Perrin
Situation d'Alstom
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
-
Question n° 1141G posée par M. Cédric Perrin
Avenir du site Alstom de Belfort
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
-
Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin
Démission du chef d'état-major des armées
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 04354 posée par M. Cédric Perrin
Retraités et augmentation du taux de la contribution sociale généralisée
La question est caduque
-
Question n° 05316 posée par M. Cédric Perrin
Participation des communes au financement du service d'état civil des petites villes hospitalières
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin
Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement