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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

   Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
2. Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors

   Circulation maritime: infractions

   Réponse du ministère : Défense

   07/09/1978
3. Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors

   Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   03/10/1978
4. Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors

   Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978

   Réponse du ministère : Industrie

   20/12/1978
5. Question n° 00256 posée par M. Anicet Le Pors

   Prélèvement sur les grosses fortunes

   Réponse du ministère : Budget

   07/09/1979
6. Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors

   Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz

   Réponse du ministère : Transports

   05/10/1979
7. Question n° 32465 posée par M. Anicet Le Pors

   Port de Bayonne: emplacement réservé par le ministère de la Défense

   Réponse du ministère : Défense

   16/01/1980
8. Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors

   Déclin de la langue française

   La question est caduque

   01/10/1980
9. Question n° 00090 posée par M. Anicet Le Pors

   Handicapés: versement de l'allocation du fonds national de solidarité

   Réponse du ministère : Santé

   15/10/1980
10. Question n° 00282 posée par M. Anicet Le Pors

    Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions dans les PTT

    Réponse du ministère : Budget

    29/10/1980