Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 01897 posée par M. Daniel Millaud

    Réorganisation du laboratoire d'étude et de surveillance de l'environnement de Mahina (Polynésie française)

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 00450 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne concernant l'interdiction des tests sur les animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 23849 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Délocalisation du laboratoire interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Massy

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 19378 posée par M. André Fosset

    Délocalisation du laboratoire central des ponts-et-chaussées

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 02173 posée par M. André Meric

    Financement de la recherche

    La question est caduque

  7. Question n° 0595S posée par M. Franz Duboscq

    Difficultés des petites et moyennes entreprises pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 05987 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols: création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre