Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 30486 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Programme pluriannuel de protection civile: réalisation

    La question est caduque

  2. Question n° 00383 posée par M. Raymond Marcellin

    Protection civile en France en temps de crise

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 00384 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures nécessaires à la protection des populations civiles en temps de crise ou de guerre

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 00385 posée par M. Jacques Chaumont

    Grandes lignes de l'organisation actuelle de la défense civile en France

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 01602 posée par M. Philippe Machefer

    Actions civiles de défense: crédits prévus dans le budget de 1982

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 01935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeunes: tâches sociales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 03978 posée par M. Francis Palmero

    Cataclysme nucléaire: prévention

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 04203 posée par M. René Chazelle

    Secours d'urgence: coordination

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 14453 posée par M. Michel Giraud

    Protection nucléaire: réalisation et coût en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 14708 posée par M. Michel Miroudot

    Exercice ORSEC "Vosges 1983": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur