Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 05979 posée par M. Louis Brives

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 03191 posée par M. Marc Boeuf

    Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 0070A posée par M. Louis Minetti

    Coûts financiers des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

    La question a été retirée

  4. Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau

    Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 17140 posée par M. Alain Pluchet

    Haut comité pour la défense civile: subvention de fonctionnement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 16510 posée par M. Roger Husson

    Budget et moyens de la défense civile

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 15531 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inventaire des abris anti-atomiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 14951 posée par M. Roland du Luart

    Construction d'abris anti-atomiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 14708 posée par M. Michel Miroudot

    Exercice ORSEC "Vosges 1983": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 14753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Belfort: bilan de l'expérience "catastrophe fiction"

    Réponse du ministère : Intérieur