Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 06196 posée par M. Auguste Chupin

    Efforts de recherche des entreprises: allégement fiscal

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 07226 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prêts participatifs aux entreprises nationalisées

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 09074 posée par M. Auguste Chupin

    Effort de recherche des entreprises: allègement fiscal

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 09491 posée par M. Claude Fuzier

    Gaz de pétrole liquéfié: utilisation

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 10558 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Collectivités locales: financement des travaux de maîtrise de l'énergie

    La question est caduque

  6. Question n° 10642 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Financement des entreprises par l'épargne locale

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 33552 posée par M. Serge Mathieu

    Observations de la Cour des comptes sur la Cité des sciences et de l'industrie

    Réponse du ministère : Recherche