Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00216 posée par M. Pierre Noe

    Suites d'un rapport concernant la réforme de l'emploi scientifique

    La question a été retirée

  2. Question n° 00217 posée par M. Pierre Noe

    Energies nouvelles

    La question a été retirée

  3. Question n° 00311 posée par M. Francis Palmero

    Plan décennal pour la recherche

    La question est caduque

  4. Question n° 0002A posée par M. Jean-Marie Rausch

    Politique gouvernementale dans le domaine de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 0002A posée par M. Jean-Marie Rausch

    Politique gouvernementale dans le domaine de la recherche

    La question est caduque

  6. Question n° 0141A posée par M. Pierre Vallon

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'industrie automobile française

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 0023A posée par M. Pierre Laffitte

    Création d'un espace européen de recherche

    La question est caduque

  9. Question n° 0029A posée par M. René Trégouët

    Avenir de la recherche française

    La question est caduque

  10. Question n° 0038A posée par M. Henri Revol

    Avenir de la politique spatiale française et européenne à l'issue de la conférence interministérielle de l'Agence spatiale européenne du 15 novembre 2001

    Réponse du ministère : Recherche