Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 29537 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Recherche: situation des femmes

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 30509 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre de recherche "Burroughs" de Pantin: restructuration

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 31098 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du centre national de la recherche scientifique (CNRS)

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 31438 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Personnel de l'INSERM: modification du statut

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 00871 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Institut national de recherche chimique appliquée: situation financière

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 02592 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    ITA contractuels: nouveau statut

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 06992 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Archéologie: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 18647 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Préoccupations des personnels de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche

  10. Question n° 00268 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pénalisation subie par les universités accueillant des étudiants boursiers

    Réponse du ministère : Éducation