Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0122S posée par M. Philippe Machefer

    Orientations de la recherche dans l'industrie des voitures de chemin de fer

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 0272S posée par M. Raymond Dumont

    Mise en cause des orientations politiques et économiques du

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 0274S posée par M. Christian Poncelet

    Situation de la compagnie Rhône-Poulenc

    La question a été retirée

  6. Question n° 0281S posée par M. Edouard Bonnefous

    Coût du programme Ariane

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 0282S posée par M. Louis Souvet

    Développement de l'énergie électrique

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 0288S posée par M. Jacques Thyraud

    Situation de la société Matra-automobiles

    La question est caduque

  9. Question n° 0307S posée par M. René Martin

    Développement de la mini-aciérie ITON-SEINE à Bonnières (Yvelines)

    Réponse du ministère : Recherche

  10. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du groupe Eclair-Prestil

    Réponse du ministère : Recherche