Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

    Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 30418 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut".

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 32000 posée par M. Jean Francou

    Alignement de l'échelle indiciaire des chargés de recherche sur celle des maîtres de conférence

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 32005 posée par M. Kléber Malécot

    Amélioration de la condition matérielle des chercheurs

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 02592 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    ITA contractuels: nouveau statut

    Réponse du ministère : Recherche