Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

854 questions

  1. Question n° 17705 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la recherche

    La question est caduque

  2. Question n° 0501G posée par M. André Vallet

    Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  3. Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Financement de la recherche en matière de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  4. Question n° 16615 posée par M. André Vantomme

    Recherche sur les microbicides anti-VIH

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  5. Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

    Institut du Caire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  6. Question n° 15840 posée par M. Alain Fouché

    Représentation à l'étranger de certains organismes publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  7. Question n° 15841 posée par M. Alain Fouché

    Pratique des tutelles multiples dans les unités mixtes de recherche

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  8. Question n° 15842 posée par M. Alain Fouché

    Recrutement des personnels des établissements publics de recherche constitués en GIP

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  9. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

    Modification du statut des établissements publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  10. Question n° 15646 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Institut de recherche pour le développement

    Réponse du Ministère délégué à la recherche