Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 27834 posée par M. Jean Colin

    CES Jean- Moulin de Saint-Michel-sur-Orge: fonctionnement des services de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 28937 posée par M. Philippe Machefer

    Amblyopes: nombre de classes spécialisées par département

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29097 posée par M. André Bohl

    Prothésistes: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 30290 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du lycée pour handicapés moteurs de Garches

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00911 posée par M. Pierre Vallon

    Ecole nationale de perfectionnement pour déficients visuels: construction

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 01012 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des élèves moniteurs éducateurs en cours de formation dans les CEMEA

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 04564 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    IUT de Paris XIII à Villetaneuse: fonctionnement de la médecine préventive

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 05163 posée par M. Marcel Vidal

    Montpellier: insuffisance des locaux de la faculté de chirurgie dentaire

    La question a été retirée

  9. Question n° 05381 posée par M. Henri Belcour

    Dons de corps aux facultés de médecine: difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 06108 posée par Mme Monique Midy

    Etudiants: accès aux soins

    La question est caduque