Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 02172 posée par M. Michel Sergent

    Communication des élus locaux sur le thème de la qualité de l'eau potable

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 02173 posée par M. Michel Sergent

    Normes applicables à la qualité de l'eau potable

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 02809 posée par M. André Lardeux

    Normes d'émission des antennes GSM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  4. Question n° 05176 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Pratiques de certains distributeurs d'eau

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 07251 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Normes de qualité de l'eau potable

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  6. Question n° 09191 posée par M. Georges Mouly

    Procédure de classement des eaux de baignade en mer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 10466 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Procédure d'établissement des périmètres de protection des captages d'eau

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  8. Question n° 13088 posée par M. Gérard Longuet

    Contrôle des eaux de consommation

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  9. Question n° 01066 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Financement d'études d'impact dans le secteur de la téléphonie mobile

    La question est caduque

  10. Question n° 01296 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de circulation des camions-bennes de ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports