Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 01265 posée par M. Roger Boileau

    Fonctions de pharmacien et de biologiste des hôpitaux: cumul

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00915 posée par M. Georges Treille

    Pharmaciens des hôpitaux: conditions de nomination à des postes vacants

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00916 posée par M. Georges Treille

    Etudes médicales et pharmaceutiques: internat

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert de l'école d'ergothérapie de Paris

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34768 posée par M. Marcel Rudloff

    Etudes médicales: orientation des étudiants

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 33954 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre de Jussieu: surveillance et protection de la santé du personnel

    La question est caduque

  7. Question n° 33375 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pédiatrie: conséquence de la réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 32473 posée par M. Raymond Dumont

    UER des techniques de réadaptation: situation des étudiants éducateurs spécialisés

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

    UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest

    Carte universitaire: réorganisation

    La question est caduque