Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

La question est caduque

19/05/2011
Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi HPST

La question est caduque

15/07/2010
Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 11914 posée par M. André Vantomme

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11935 posée par M. André Trillard

Nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11682 posée par M. Philippe Madrelle

Décrets d'application de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/01/2010