Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 00007 posée par M. Louis Souvet

    Jeunes sans diplômes ni emploi: couverture sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 00216 posée par M. Pierre Vallon

    Encouragement de la vaccination anti-grippale

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 00443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assurance-maladie: situation financière

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 01522 posée par M. Marc Boeuf

    Délai d'obtention de l'allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet

    Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 03262 posée par M. Maurice Janetti

    Convention entre organismes sociaux et profession dentaire

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 03639 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Prise en charge par la sécurité sociale des évacuations sanitaires effectuées par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 03863 posée par M. Louis Souvet

    Vaccin anti-grippe: remboursement

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 00023 posée par M. Josselin de Rohan

    Mesures concernant le remboursement des médicaments dits " de confort "

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 00102 posée par M. Daniel Hoeffel

    Assurance maladie des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle en cessation anticipée d'activité

    Réponse du ministère : Solidarité