Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 14758 posée par M. Alain Fouché

    Equipement de certains lieux publics de défibrillateurs semi-automatiques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  3. Question n° 14435 posée par Mme Catherine Troendlé

    Création d'appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 14469 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Déremboursement des dispositifs médicaux d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 14335 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inquiétude des établissements pratiquant la coeliochirurgie dans le cadre de la prochaine tarification des systèmes d'agrafage mécanique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  6. Question n° 14347 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan de lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  7. Question n° 14177 posée par M. Jacques Peyrat

    Toxicité de certaines plantes médicales

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  8. Question n° 14030 posée par M. François Autain

    Décès à la suite d'un surdosage de morphine

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  9. Question n° 14076 posée par M. Marcel Vidal

    Appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  10. Question n° 13976 posée par M. Louis de Broissia

    Création d'appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille