Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

Question n° 23396 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 22204 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

02/02/2012
Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

La question est caduque

09/06/2011
Question n° 17753 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

La question est caduque

24/03/2011
Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson

Tarif des prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de la vente de boissons alcoolisées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Question n° 16253 posée par M. Jean Louis Masson

Diplômes de préparateur en pharmacie et de préparateur hospitalier

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Question n° 15226 posée par M. Jean Louis Masson

Code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/09/2010