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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0686S posée par M. Alain Fauconnier

   Augmentation des prix des médicaments

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   29/10/2009
2. Question n° 0504S posée par M. François Autain

   Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   02/04/2009
3. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Fin du recyclage des médicaments

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   15/01/2009
4. Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Programmes d'accompagnement des patients

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   06/03/2008
5. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

   Croissance du coût des médicaments en France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   15/11/2007
6. Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

   Sécurité routière et prise de médicaments

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   28/10/2004
7. Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Santé des femmes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/12/2003
8. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

   Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

   La question a été transformée.

   18/07/2002
9. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

   Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

   La question est caduque

   23/01/2002
10. Question n° 0974S posée par Mme Hélène Luc

    Remboursement des frais de photothérapie dynamique

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    19/12/2000