Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 29925 posée par M. Guy Schmaus

    Gennevilliers: épidémie de gale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33576 posée par M. Pierre Gamboa

    Maternités parisiennes: résultats d'enquêtes sur certaines épidémies

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01917 posée par M. Jacques Larché

    Meaux: cas de choléra

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02829 posée par Mme Brigitte Gros

    Epidémie de gastro-entérite dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 07338 posée par Mme Gélita Hoarau

    Virus de la fièvre de la vallée du Rift à Mayotte et menaces pour La Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

    Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 09271 posée par M. Alain Fauconnier

    Dispositif prévu pour le département de l'Aveyron en cas de propagation du virus A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 09290 posée par M. François Autain

    Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 09535 posée par M. Yves Détraigne

    Grippe A et soins ambulatoires

    La question est caduque

  10. Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports