Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

  2. Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque

  3. Question n° 08755 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque

  4. Question n° 03415 posée par M. Louis Souvet

    Prix des médicaments utilisés par les vétérinaires salariés des refuges de la SPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque

  6. Question n° 08617 posée par M. Philippe Richert

    Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 07042 posée par M. Jacques Legendre

    Développement de l'échinococcose alvéolaire transmise par le renard

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  8. Question n° 03055 posée par M. Bernard Fournier

    Expérimentations scientifiques sur les animaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  9. Question n° 00878 posée par M. Pierre Laffitte

    Prévention de l'expansion de maladies transmises par les loups

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 39808 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé publique : mise en garde contre les animaux de compagnie

    La question est caduque