Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/09/2010
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Question n° 10966 posée par M. Alex Türk

Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

La question est caduque

19/11/2009
Question n° 10967 posée par M. Alex Türk

Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

La question est caduque

19/11/2009
Question n° 10968 posée par M. Alex Türk

Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

La question est caduque

19/11/2009
Question n° 10969 posée par M. Alex Türk

Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

La question est caduque

19/11/2009
Question n° 11020 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009