Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 23037 posée par M. Georges Mouly

    Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 21671 posée par M. Georges Mouly

    Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02188 posée par M. Jean Beranger

    Situation de la "Maison de Nanterre"

    La question est caduque

  4. Question n° 35064 posée par M. Guy Durbec

    Comités de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers: difficultés financières

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34770 posée par M. Pierre Noe

    Unité de soins normalisée d'Orsay: ouverture

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 33992 posée par M. René Tinant

    Classement des établissements et des unités d'hospitalisation: texte d'application

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 32508 posée par M. Guy Robert

    Dispenses de soins à domicile: décret d'application

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 32398 posée par M. Jean Cauchon

    Institutions sociales: équipement des établissements d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 28541 posée par M. Georges Treille

    Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 28463 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme hospitalière: réduction ou suppression du ticket modérateur

    Réponse du ministère : Santé