Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 28414 posée par M. Guy Robert

Réforme hospitalière: réforme de la tarification des soins

Réponse du ministère : Santé

13/12/1978
Question n° 14804 posée par M. Louis Longequeue

Hospitalisation d'agents hospitaliers retraités: prise en charge

Réponse du ministère : Santé

29/12/1983
Question n° 13079 posée par M. Louis Souvet

Médicaments agréés à l'usage des collectivités

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Question n° 17078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention des gènes en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Santé

05/09/1991
Question n° 01831 posée par M. Alain Vasselle

Difficultés résultant de la suppression du droit de prescription des substances vénéneuses par les internes faisant fonction et assistants

Réponse du ministère : Santé

01/07/1993
Question n° 02672 posée par M. Dominique Leclerc

Révision de la liste des médicaments réservés à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

09/09/1993
Question n° 16342 posée par M. Gérard Larcher

Cession des médicaments au public par les pharmacies hospitalières

La question est caduque

27/06/1996
Question n° 05135 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en concurrence des fournisseurs dans les centres hospitaliers

La question est caduque

18/12/1997
Question n° 29190 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en concurrence des fournisseurs dans les centres hospitaliers

La question est caduque

16/11/2000
Question n° 36547 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité renforcée dans l'utilisation des médicaments à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001