Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 20305 posée par M. François Marc

Sous-effectif des services de réanimation médicale du CHRU de La Cavale-Blanche (Brest)

La question est caduque

06/10/2011
Question n° 19881 posée par Mme Christiane Demontès

Situation de l'hôpital Henry Gabrielle

La question est caduque

25/08/2011
Question n° 19352 posée par M. François Marc

Sous-effectif des services de réanimation médicale du CHRU de La Cavale-Blanche (Brest)

La question est caduque

07/07/2011
Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Question n° 15250 posée par M. Thierry Foucaud

Manque d'effectifs au service des urgences de l'hôpital Charles-Nicolle de Rouen

La question est caduque

23/09/2010
Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi HPST

La question est caduque

15/07/2010
Question n° 13844 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

La question est caduque

10/06/2010
Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010