Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Intoxication au diméthyl fumarate

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

25/12/2008
Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

26/07/2007
Question n° 11244 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement d'un marché de bières fortes importées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/03/2004
Question n° 00981 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement d'un marché de bières fortes importées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/07/2002
Question n° 35092 posée par M. Joseph Ostermann

Vente et consommation de bières fortes en France

Réponse du ministère : Santé

13/09/2001
Question n° 34742 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement de l'importation de bières fortement alcoolisées

La question est caduque

09/08/2001
Question n° 22761 posée par M. Bernard Fournier

Adaptation au droit communautaire de la procédure des importations parallèles de médicaments

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Question n° 06880 posée par M. Marcel Vidal

Importation de prothèses dentaires

La question est caduque

12/03/1998
Question n° 15664 posée par M. Emmanuel Hamel

Risque sanitaire de l'importation d'animaux de compagnie

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1996