Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 27697 posée par M. Francis Palmero

    Produits pharmaceutiques: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28290 posée par M. Francis Palmero

    Action cancérigène de certains médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

    Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01098 posée par M. Francis Palmero

    CEE: libre circulation des médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 05412 posée par M. Francis Palmero

    Jeunes enfants: contrôle de l'usage de l'aspirine

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 16449 posée par M. Francis Palmero

    Vulgarisation de l'appareil contre le rhume de cerveau

    Réponse du ministère : Santé