Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15708 posée par M. Alain Fauconnier

Recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

28/10/2010
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Question n° 11623 posée par M. Robert Tropeano

Sécurité dans les espaces de baignade

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/01/2010
Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar

Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi

Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera

Projet de réforme de la filière aquatique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/11/2007
Question n° 02435 posée par M. Bernard Piras

Réforme de la filière aquatique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/11/2007
Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Question n° 04608 posée par M. Pierre Salvi

"Accouchements préparés en piscine": financement

Réponse du ministère : Santé

04/03/1982