Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

L'inclusion sociale

La question est caduque

28/04/2011
Question n° 02120 posée par M. Michel Doublet

Politique d'action sociale de la branche famille

Réponse du Ministère délégué à la famille

29/08/2002
Question n° 00409 posée par M. Pierre Hérisson

Financement des actions en direction de la petite enfance

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Question n° 0007G posée par M. Jean-Luc Bécart

Exclusion, mal-vivre et sans-abri

Réponse du ministère : Santé

14/10/1994
Question n° 24011 posée par M. Daniel Goulet

Financement de la scolarité des enfants de la DDASS

La question est caduque

17/12/1992
Question n° 23967 posée par M. André Fosset

Politique d'assistance des patients frappés par la maladie d'Alzheimer et de leurs familles

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Question n° 0449G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de la recherche et de la prévention contre le SIDA

Réponse du ministère : Intégration

04/12/1992
Question n° 21411 posée par M. Charles Descours

Lutte contre la faim et pour le développement des régions très défavorisées (proposition de loi)

La question est caduque

28/05/1992
Question n° 21004 posée par M. Henri Collette

Application de la loi relative à la protection et à la promotion de la santé, de la famille et de l'enfance

Réponse du ministère : Santé

30/04/1992
Question n° 18082 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences de l'augmentation du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/10/1991