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Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 15962 posée par M. Roland Courteau

   Campagne de lutte contre l'alcoolisme

   Réponse du ministère : Santé

   08/03/1984
2. Question n° 24683 posée par M. Roland Courteau

   Languedoc-Roussillon: manque de postes de traitement de dialyse

   Réponse du ministère : Santé

   04/07/1985
3. Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau

   Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires

   Réponse du ministère : Santé

   12/12/1996
4. Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

   Alimentation et nutrition humaine

   Réponse du ministère : Santé

   18/01/2001
5. Question n° 33038 posée par M. Roland Courteau

   Vin et santé

   Réponse du ministère : Santé

   10/05/2001
6. Question n° 1105S posée par M. Roland Courteau

   Action en faveur de la formation au secourisme

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   01/06/2001
7. Question n° 34869 posée par M. Roland Courteau

   Vin et santé

   Réponse du ministère : Santé

   23/08/2001
8. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

   Avenir des services de santé du département de l'Aude

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   04/03/2003
9. Question n° 06193 posée par M. Roland Courteau

   Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

   La question est caduque

   13/03/2003
10. Question n° 07622 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt favorisant l'égal accès de tous aux soins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    22/05/2003