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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies
La question est caduque
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Question n° 32994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés de fonctionnement de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris
La question est caduque
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Question n° 29493 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'application du projet de branche du régime général de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 16055 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des sages-femmes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 11347 posée par M. Jacques Mahéas
Evolution des dépenses d'assurance maladie des établissements publics de santé en région parisienne
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10507 posée par M. Michel Doublet
Statut des personnels hospitaliers en matière d'hospitalisation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10508 posée par M. Michel Doublet
Résultats des études relatives à la fiscalisation des dispositions relatives à la prise en charge des frais d'hospitalisation des personnels des hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 09826 posée par M. Hubert Haenel
Cotisation d'assurance maladie et pensions de retraite
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 09657 posée par Mme Annick Bocandé
Professionnels de santé et CNAMTS
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00752 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Caisses primaires d'assurance maladie : tiers délégué et tiers payant
Réponse du ministère : Emploi