Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01296 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de circulation des camions-bennes de ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 08629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Délivrance de la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 02120 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effets néfastes des troubles du sommeil dus au ronflement sur la conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01408 posée par Mme Hélène Luc

    Handicapés: stationnement des véhicules

    La question est caduque

  5. Question n° 27848 posée par M. Jean Cauchon

    Statistiques des accidents de la route dus à l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27194 posée par M. Henri Caillavet

    Conduite en état d'ivresse: variation des effets de l'alcool selon les individus

    Réponse du ministère : Santé