Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 20461 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 10304 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert au département du service de médecine scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 07281 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Décentralisation aux départements des compétences des médecins scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 05361 posée par M. Michel Doublet

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 30539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des services de santé scolaire

    La question est caduque

  8. Question n° 09286 posée par M. Louis Souvet

    Remboursement à 100 % des soins préconisés par un médecin scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 04266 posée par M. Serge Mathieu

    Instauration d'une visite médicale scolaire liée à la pollution

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation