Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0047G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Augmentation des cotisations de sécurité sociale des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 0008G posée par M. Charles Bonifay

    Revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 0011G posée par M. Paul Souffrin

    Sécurité sociale des mineurs

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 0018G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Revendications des infirmières

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 0019G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revendications des infirmières

    Réponse du ministère : Famille

  6. Question n° 0021G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Revendications des infirmières

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 0043G posée par M. Georges Mouly

    Pauvreté, précarité et application du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 0047G posée par M. André Delelis

    Conditions de travail dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 0085G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Application de la loi relative au revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 0129G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pouvoir d'achat des familles

    Réponse du ministère : Famille