Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

424 questions

  1. Question n° 13618 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Refus de prise en charge par l'assurance maladie des frais de transport de jeunes enfants en situation de handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 13966 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées

    La question est caduque

  3. Question n° 17979 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    La question est caduque

  4. Question n° 18944 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des personnes en situation de handicap établies à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 19173 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Défiscalisation des primes versées aux travailleurs handicapés

    La question est caduque

  6. Question n° 19257 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Travailleurs handicapés touchés par la crise sanitaire, économique et sociale

    La question est caduque

  7. Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne

    Journée internationale des personnes handicapées

    La question est caduque

  8. Question n° 19559 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Plafonnement et réévaluation des aides allouées à l'adaptation d'un véhicule

    La question est caduque

  9. Question n° 19563 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revalorisation salariale des professionnels intervenant auprès des personnes handicapées

    La question est caduque

  10. Question n° 20302 posée par M. Bernard Bonne

    Plate-forme nationale d'information et de services pour les personnes en situation de handicap

    La question est caduque