Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3 questions

Question n° 0483G posée par M. Claude Biwer

Chiffres de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

08/04/2005
Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

04/03/2005
Question n° 0434G posée par M. François Autain

Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

28/01/2005

Questions avec et sans réponses

Chiffres de l'assurance maladie

Réforme de l'assurance maladie

Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie