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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0434G posée par M. François Autain

   Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   28/01/2005
2. Question n° 15970 posée par M. André Dulait

   Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   10/02/2005
3. Question n° 16075 posée par M. Jean-Marc Pastor

   État d'application de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie

   La question est caduque

   17/02/2005
4. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005
5. Question n° 16474 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Carte européenne d'assurance-maladie

   La question est caduque

   10/03/2005
6. Question n° 16591 posée par Mme Dominique Voynet

   Carte européenne d'assurance maladie pour les résidents des POM

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/03/2005
7. Question n° 0483G posée par M. Claude Biwer

   Chiffres de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005
8. Question n° 0736S posée par Mme Patricia Schillinger

   Congé maternité des femmes ayant accouché prématurément

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2005
9. Question n° 17071 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

   Exemption de la contribution d'un euro pour les invalides de guerre

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2005
10. Question n° 17094 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des médecins généralistes concernant la convention médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    14/04/2005