Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25198 posée par Mme Évelyne Perrot

Rémunération des orthophonistes

La question est caduque

04/11/2021
Question n° 25092 posée par Mme Françoise Férat

Revalorisation des honoraires des orthophonistes salariés

La question est caduque

28/10/2021
Question n° 02632 posée par M. Christophe Priou

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot

Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Question n° 02487 posée par M. Serge Babary

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Question n° 02309 posée par Mme Agnès Canayer

Situation de l'offre de soins orthophoniques dans les hopitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Question n° 02368 posée par Mme Cécile Cukierman

Revalorisation de la rémunération des orthophonistes prenant en compte le niveau de qualification.

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Question n° 02404 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Question n° 02282 posée par M. Michel Dagbert

Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017