Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

808 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

808 questions

  1. Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché

    Isolement médical

    La question est caduque

  2. Question n° 01757 posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Épidémie de peste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 04067 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Épidémie de la rougeole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 04264 posée par Mme Nassimah Dindar

    Epidémie de dengue à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 04415 posée par Mme Viviane Malet

    Épidémie de dengue qui sévit sur l'île de La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 04772 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Bilan de l'épidémie de grippe 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 07613 posée par M. Pierre Charon

    Risques d'extension du virus du Nil occidental à Paris et à l'Île-de-France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 09081 posée par M. Hugues Saury

    Vaccin contre la grippe et couverture vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 12033 posée par Mme Michelle Gréaume

    Généralisation de la mesure « Au labo sans ordo » à l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 14160 posée par M. Pierre Charon

    Risques de diffusion du coronavirus à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque