Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 19425 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Molécules onéreuses

    La question est caduque

  2. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix de traitements anticancéreux

    La question est caduque

  3. Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

    Retrait du médicament Docétaxel

    La question est caduque

  4. Question n° 25949 posée par M. Didier Mandelli

    Question relative au financement des traitements du cancer

    La question est caduque

  5. Question n° 03658 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments destinés à traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 09946 posée par M. Bernard Bonne

    Anticancéreux et risques pour certains malades

    La question est caduque

  7. Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne

    Anticancéreux et risques pour certains malades

    La question est caduque

  8. Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 17953 posée par Mme Laure Darcos

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    La question est caduque

  10. Question n° 18243 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rupture approvisionnement des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé