Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 19414 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures contre les écarts de prix concernant les produits sans ordonnance dans les pharmacies

    La question est caduque

  2. Question n° 19735 posée par M. Roger Karoutchi

    Accident à l'occasion d'essais thérapeutiques à Rennes

    La question est caduque

  3. Question n° 21243 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'augmentation des médicaments falsifiés

    La question est caduque

  4. Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

    Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 21590 posée par M. Roger Karoutchi

    Évolution des conditions de remboursement du médicament Smecta

    La question est caduque