Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19198 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Déremboursement des médicaments contre l'arthrose

    La question est caduque

  2. Question n° 22972 posée par Mme Vivette Lopez

    Corrélations entre traitements psychiatriques et comportements violents et suicidaires

    La question est caduque

  3. Question n° 23299 posée par M. Alain Houpert

    Mise à disposition de traitements innovants en France pour les maladies rares et orphelines

    La question est caduque

  4. Question n° 06612 posée par M. Olivier Paccaud

    Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 08108 posée par M. Cédric Perrin

    Pénurie de médicaments contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 08616 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Maladie de Parkinson et changement de traitement médicamenteux

    La question est caduque

  7. Question n° 12974 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prise en charge de la douleur insuffisante dans le système de santé français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé