Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 27094 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 07175 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 07177 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 00077 posée par M. Cédric Perrin

Avenir des structures radiologiques

La question est caduque

06/07/2017
Question n° 00089 posée par M. Cédric Perrin

Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Question n° 00176 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Question n° 00184 posée par M. Cédric Perrin

Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Question n° 00185 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017