Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 24166 posée par M. Philippe Mouiller

    Médicaments à intérêt thérapeutique majeur

    La question est caduque

  2. Question n° 20689 posée par M. Philippe Mouiller

    Médicaments à intérêt thérapeutique majeur

    La question est caduque

  3. Question n° 19298 posée par M. Pascal Allizard

    Utilisation du Remdesivir en tant que traitement contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 18904 posée par M. Pierre Charon

    Hausse préoccupante des ruptures d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation de la pénurie des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 19064 posée par M. Jean Louis Masson

    Chloroquine

    La question est caduque

  7. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 17024 posée par M. Jérôme Bascher

    Stocks de déxaméthasone

    La question est caduque

  10. Question n° 16667 posée par Mme Michelle Gréaume

    L'avenir de la recherche sur les biotechnologies en France et plus particulièrement sur les médicaments dérivés du sang

    La question est caduque