Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

    Petits clubs sportifs

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

    Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 10388 posée par M. Roger Rinchet

    Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisports

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

    Extrême inquiétude au sein des associations sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron

    Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires

    La question est caduque

  6. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

  7. Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  10. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque